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Aurélien PROVENCAL

LYON

En résumé

Mes compétences :
Droit fiscal des affaires
Droit des sociétés
Comptabilité
Avocat
Droit des contrats
Droit des assurances
Propriété intellectuelle
Veille réglementaire
Audit juridique
Mobilité nationale et internationale
CNIL
Contentieux fiscal
Droit de la concurrence droit de la distribut

Entreprises

  • ADAMAS Avocats Associés - Avocat

    2017 - maintenant Département des Affaires Économiques
  • Delsol Avocats - Elvèe-Avocat puis Avocat

    2014 - 2017 Département Fusions-Acquisitions / Droit des Sociétés:
    - Conseil juridique aux entreprises
    - Droit des sociétés (secrétariat juridique,...)
    - Droit commercial (rédaction de contrats et baux)
    - LBO, Transmission et reprise d'entreprise (sociétés et fonds de commerce)
    - Opération de haut de bilan
    - Fusions, Restructuration d'entreprises
    - Audit juridique

    Membre de l'Italian Desk du cabinet (intervention en langue italienne auprès de clients italiens)
  • SILLIKER - MERIEUX NUTRISCIENCES - Juriste

    Tassin-la-Demi-Lune 2013 - 2014 Droit des Contrats :
    -Audit de contrats en vue d'appréhender les foyers de risques juridiques (limitation de responsabilité,...)
    -Rédaction sur les différents contrats (sous-traitance, partenariat, prestation de services, ...)
    -création d'une base de donnée avec des modèles de contrats et mise à jour des modèles existants

    Droit des Sociétés :
    -Suivi juridique des filiales
    -Suivi des conventions intra-groupes (Management fees, ...)
    -Suivi des mandats sociaux des dirigeants
    -Mise à jour des "Fiches sociétés" recensant les différentes entités du groupe et leurs caractéristiques
    -Formalités RCS

    Propriété Intellectuelle :
    -Audit sur les marques du groupe
    -Interlocuteur du Cabinet de Conseillers en PI
    -Recherches juridiques diverses sur les marques et les dépôts internationaux
    -Gestion des relations avec l'huissier de la société dans le cadre d'un contentieux sur les noms de domaine (prise de renseignement, mise en route des procédures,...)

    Droit des Assurances :
    -Lien avec la compagnie d'assurance et le courtier du groupe
    -Mise à jour des instructions destinées à la Compagnie d'assurance et des locaux à couvrir

    Problématiques CNIL :
    -Déclarations CNIL
    -Audit CNIL au sein du groupe

    Veille réglementaire sur l'application du décret "Transparence" du 21 mai 2013
    -Présentation du décret aux équipes et mise en place de la procédure interne avec les juristes du groupe (création des docuemnts de travail,...)
    -Participation aux réunions de coordination au sein du groupe Institut Mérieux
    -Recherches diverses sur l'application du décret
  • Adamas Avocats Associés - Stagiaire

    2013 - 2013 Droit des Affaires :
    -Mise en place d'un schéma contractuel en vue d'une création d'entreprise
    -Participation à la gestion d'une résiliation dans le cadre de relations commerciales établies (rédaction du courrier, recherches diverses sur les délais nécessaires,...)

    Droit Fiscal des Affaires :
    -Rédaction et recherches sur une note post-closing à l'attention des dirigeants sur la requalification en salaires des plus-valus de cession de titres

    Droit de la Concurrence :
    -Recherches diverses et rédactions de notes sur les abus de position dominante, les concentrations,...

    Contentieux :
    -Analyse de documents dans le cadre d'une action en concurrence déloyale
    -Travail sur les rapports d'huissier
    -Analyse de documents divers (Rapports des CAC, documents juridiques de sociétés) dans le cadre d'un contentieux avec l'administration fiscal



  • Lérins Avocats - Juriste

    2012 - 2012 -Travail sur data room (mise a jour de la data room, analyse de documents)
    -Participation à différents closing d’acquisitions de sociétés par des sociétés cotées et non cotées
    -Rédaction de notes de recherches et participation aux rendez-vous avec le client concernant un conflit capitalistique (sortie du capital par un associé fondateur de SARL)
  • Landwell & Associés - Juriste Fiscalitste

    Neuilly-sur-Seine 2011 - 2011 -Préparation des dossiers clients en français et en anglais (demande de pièces)
    -Rédaction des déclarations d'impôt sur le revenu 2010 des résidents et non-résidents fiscaux
    -Recherches juridiques sur l'ISF et sur l'impôt sur le revenu (Crédits d’impôt, fait générateur de l’imposition, etc.)
  • Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon - Juriste

    2008 - 2010 Registre du Commerce et des Sociétés :
    -Réception et enregistrement des dépôts des comptes annuels
    -Gestion des immatriculations des sociétés commerciales et civiles
    -Gestion des formalités de radiation de personnes physiques
    -Rédaction des ordonnances du juge délégué à la surveillance du R.C.S.
    Service Judiciaire :
    -Rédaction des injonctions de payer

Formations

  • ESCP Europe

    Paris 2011 - 2012 Droit et Management

    Rédaction d’un mémoire sur " La Protection et l’Indemnisation des Investisseurs et des Épargnants "
  • Université Orléans

    Orleans 2010 - 2011 Master 2
  • Université Lyon 3 Jean Moulin

    Lyon 2009 - 2010 Master 1

    Concours Francis Lefebvre Droit des entreprises en difficulté (5ème/260)
  • Université Lyon 3 Jean Moulin (Lyon)

    Lyon 2006 - 2009 Licence

    D.U. de Droit Asiatique, cours suivis en anglais et français – Mention Assez Bien
    D.U. de Droit Anglais, cours suivis en anglais
    D.U. d'Espagnol Juridique, cours suivis en espagnol – Mention Bien

Réseau

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