Cédric Chazel
Responsable Contrats & Propriété Intellectuelle, Centre National de la Recherche
Je suis en charge de la gestion de la propriété industrielle pour le compte d'un consortium de laboratoires européens, ALISTORE-ERI, spécialisé dans le stockage électrochimique de l'énergie (batteries à ions lithium, supercondensateurs...). Mes principales missions sont:
- établissement/négociations de contrats juridiques (accord de collaboration de recherche, de prestation de service, de confidentialité, de copropriété, d'option sur licence...)
- soutien des chercheurs au dépôt de demandes de brevet
- animation d'un groupe juridique
13 contacts2008 - 2011Etablissement, négociations de contrats
- Contrat de collaboration de recherche
- Contrat de prestation de service
- Contrat de confidentialité – Accord de Transfert de Matériel
- Accord de consortium
- Accord de copropriété
- Accord d’option sur licence de brevet
Propriété Intellectuelle, Brevets
- Soutien au dépôt de brevet auprès des chercheurs
- Suivi de l’instruction de la demande de brevet (Réponse au Rapport de recherche, ou d’examen, extension PCT)
- Contact principal avec le cabinet de propriété intellectuelle
Animation d’un groupe de Transfert de Technologie
- Organisation, Animation de réunions
- Mise en place du schéma de valorisation d’ALISTORE-ERI à partir de documents juridiques existants (Accord de consortium, contrat d’adhésion à un club d’industriels): établissement de documents-types en collaboration avec les partenaires étrangers
2002 - 2006Missions de recherche effectuées dans le cadre de ma thèse de doctorat intitulée: "Etude par Résonance Magnétique Nucléaire de matériaux d'électrode pour batteries à ions lithium."