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Lefèvre Pelletier et associés
- Avocat
2013 - maintenant
Avocat - département environnement industriel/développement durable immobilier : Lefèvre Pelletier et Associés (LPA) (avocat counsel depuis avril 2013 : équipe de Vincent Sol/Philippe Pelletier)
Avocat - département environnement industriel/développement durable immobilier : Winston and Strawn (équipe de Vincent Sol)
Environnement industriel : assistance juridique dans la gestion des sites en activités et des réhabilitations de sites industriels, communication avec les administrations/collectivités/aménageurs, préparation et revue de dossiers administratifs et des arrêtés préfectoraux, assistance juridique dans la mise en œuvre des règlements REACH/biocides/CLP
Contentieux civil et commercial : risque industriel, responsabilité des produits défectueux, responsabilité civile, garantie des vices cachés, contentieux de l'application des polices d'assurance RC/ dommage aux biens
Contentieux des ICPE : sites et sols pollués, troubles de voisinage, contentieux des autorisations administratives
Contrats : négociation et rédaction de contrats (prestations de services, term sheet, accords de confidentialité, accords de coopération, contrats de désignation de représentants exclusifs, contrats de production à façon, contrats de dépollution, lettres d'intention)
M&A Environnement : assistance dans les opérations de cessions/d'acquisitions de site, préparation de data-room dans le cadre d'opérations de restructuration, réalisation d'audits de conformité/environnementaux, négociation et rédaction de clauses (garantie de passif environnement, REACH, quotas de CO2)
Immobilier/construction : assistance sur les aspects environnementaux des transactions immobilières, négociation et rédaction de clause (environnement, conformité...), contentieux de la construction (VEFA, garantie décennale, malfaçons)
Assurances : assistance sur les aspects réglementaires et pré-contentieux, dans la rédaction et la mise en place de produits d'assurance (D&O, RC, responsabilité environnementale)
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Winston and Strawn
- Avocat
2006 - 2013
Avocat - département environnement industriel/développement durable immobilier : Winston and Strawn (équipe de Vincent Sol)
Environnement industriel : assistance juridique dans la gestion des sites en activités et des réhabilitations de sites industriels, communication avec les administrations/collectivités/aménageurs, préparation et revue de dossiers administratifs et des arrêtés préfectoraux, assistance juridique dans la mise en œuvre des règlements REACH/biocides/CLP
Contentieux civil et commercial : risque industriel, responsabilité des produits défectueux, responsabilité civile, garantie des vices cachés, contentieux de l'application des polices d'assurance RC/ dommage aux biens
Contentieux des ICPE : sites et sols pollués, troubles de voisinage, contentieux des autorisations administratives
Contrats : négociation et rédaction de contrats (prestations de services, term sheet, accords de confidentialité, accords de coopération, contrats de désignation de représentants exclusifs, contrats de production à façon, contrats de dépollution, lettres d'intention)
M&A Environnement : assistance dans les opérations de cessions/d'acquisitions de site, préparation de data-room dans le cadre d'opérations de restructuration, réalisation d'audits de conformité/environnementaux, négociation et rédaction de clauses (garantie de passif environnement, REACH, quotas de CO2)
Immobilier/construction : assistance sur les aspects environnementaux des transactions immobilières, négociation et rédaction de clause (environnement, conformité...), contentieux de la construction (VEFA, garantie décennale, malfaçons)
Assurances : assistance sur les aspects réglementaires et pré-contentieux, dans la rédaction et la mise en place de produits d'assurance (D&O, RC, responsabilité environnementale)
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Norton Rose (Département assurance de C. Bouckaert) devenue la SCP BOPS
- Avocat
2004 - 2006
Contentieux et arbitrage commercial international, Droits des assurances et de la réassurance, Risque industriel et responsabilité produits, Droit aérien et responsabilité du transporteur aérien ;
