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Franck MAUREL

MONTPELLIER

En résumé

Le Cabinet Maurel a été créée en 1990 par Maître Daniel Maurel.

Il s'est spécialisé dans un premier temps dans le contrôle et le contentieux fiscal pour devenir un des référents en la matière dans le sud de la France.

Le Cabinet s'est agrandi en 2010 avec l'arrivée de Maître Franck Maurel.

En 2015, le cabinet s'est à nouveau agrandi avec l'arrivée de Monsieur Pierre Houlès, juriste fiscaliste.

Le cabinet Franck Maurel n'intervient que 'en matière de droit fiscal afin d'assurer pour ses clientsune parfaite expertise en la matière.

DOMAINES D'INTERVENTION du Cabinet Maurel :

- contrôle et contentieux fiscal
- conseil fiscal et optimisation fiscale
- régularisation de compte à l'étranger

CONTRÔLE FISCAL

Assistance et défense des contribuable, entreprises, sociétés ou particuliers lors des contrôles fiscaux engagés par l'Administration fiscale qui s'appuie sur différentes procédures de contrôle telles que le contrôle sur pièces, la vérification de comptabilité ou l'ESFP.

CONSEIL FISCAL ET OPTIMISATION FISCALE

Le Cabinet Maurel intervient dans le domaine du Conseil et de l’Optimisation fiscale pour les entreprises et/ou les particuliers.

Pour les Entreprises :

Tout au long de la vie de l’entreprise des problématiques fiscales sont rencontrées que cela soit au moment :

de la création de l’entreprise ou de la société
de l’apport d’une entreprise individuelle en société
du développement de la société en France et à l’étranger
du traitement des flux intragroupe
de l’acquisition de l’immobilier nécessaire à l’activité de l’entreprise
de la réorganisation d’une société ou d’un groupe de sociétés
lors de la cession d’entreprises ou de sociétés
lors de la transmission d’entreprises ou de sociétés


Pour les Particuliers

Le Cabinet Maurel conseille les particuliers pour la transmission (donation et succession) et la cession de leur patrimoine afin de bénéficier des mesures fiscale les plus intéressantes en mettant en œuvre des stratégies fiscales basées sur des solutions personnalisées.
Le Cabinet Maurel intervient dans l’audit et la réorganisation des schémas de détention du patrimoine professionnel du dirigeant suivant différents objectifs qui peuvent être une préparation à la transmission. Il sécurise aussi la professionnalisation des biens au sens de l’impôt sur la fortune.
Le Cabinet Maurel assiste également les particuliers dans leur stratégie patrimoniale et notamment dans leurs investissements immobiliers. En effet, les revenus fonciers sont taxés très lourdement en France et il existe dans bons nombres de situations des solutions qui permettent d’atténuer la taxation de ces revenus et parfois en le couplant avec une transmission fiscalement intéressante.

COORDONNÉES


Cabinet Béziers :
7, avenue Pierre Verdier
34500 BEZIERS
tél: 04 68 65 63 10
fax: 04 68 32 52 34
Mail: contact@cabinetmaurel.fr


Cabinet Narbonne :
56, boulevard du Général de Gaulle
BP 606
11106 NARBONNE CEDEX
tél: 04 68 65 63 10
fax: 04 68 32 52 34
Mail: contact@cabinetmaurel.fr

Mes compétences :
Contentieux
Contentieux fiscal
Contrôle fiscal
Droit
Droit fiscal
Optimisation
optimisation fiscale

Entreprises

  • Cabinet Maurel, cabinet d'avocat spécialiste en droit fiscal - Avocat fiscaliste

    2009 - maintenant CONTRÔLE FISCAL

    Assistance et défense des contribuable, entreprises, sociétés ou particuliers lors des contrôles fiscaux engagés par l'Administration fiscale qui s'appuie sur différentes procédures de contrôle telles que le contrôle sur pièces, la vérification de comptabilité ou l'ESFP.

    CONSEIL FISCAL ET OPTIMISATION FISCALE

    Le Cabinet Maurel intervient dans le domaine du Conseil et de l’Optimisation fiscale pour les entreprises et/ou les particuliers.

    Pour les Entreprises :

    Tout au long de la vie de l’entreprise des problématiques fiscales sont rencontrées que cela soit au moment :

    de la création de l’entreprise ou de la société
    de l’apport d’une entreprise individuelle en société
    du développement de la société en France et à l’étranger
    du traitement des flux intragroupe
    de l’acquisition de l’immobilier nécessaire à l’activité de l’entreprise
    de la réorganisation d’une société ou d’un groupe de sociétés
    lors de la cession d’entreprises ou de sociétés
    lors de la transmission d’entreprises ou de sociétés


    Pour les Particuliers

    Le Cabinet Maurel conseille les particuliers pour la transmission (donation et succession) et la cession de leur patrimoine afin de bénéficier des mesures fiscale les plus intéressantes en mettant en œuvre des stratégies fiscales basées sur des solutions personnalisées.
    Le Cabinet Maurel intervient dans l’audit et la réorganisation des schémas de détention du patrimoine professionnel du dirigeant suivant différents objectifs qui peuvent être une préparation à la transmission. Il sécurise aussi la professionnalisation des biens au sens de l’impôt sur la fortune.
    Le Cabinet Maurel assiste également les particuliers dans leur stratégie patrimoniale et notamment dans leurs investissements immobiliers. En effet, les revenus fonciers sont taxés très lourdement en France et il existe dans bons nombres de situations des solutions qui permettent d’atténuer la taxation de ces revenus et parfois en le couplant avec une transmission fiscalement intéressante.

    En matière de fiscalité internationale, il conseille également les particuliers dans le cadre de leur départ à l’étranger.


    RÉGULARISATION DE COMPTE A L’ÉTRANGER

    Chargé de la régularisation fiscale de nos clients, le Cabinet Maurel assure l’ensemble de la procédure de régularisation des comptes à l’étranger de manière circonstanciée, notamment en Suisse, au Luxembourg et en Andorre.

    Chaque dossier est traité en tenant compte des conditions de la régularisation fiscale exposées dans la circulaire dite « Cazeneuve » du 21 juin 2013.
    Le Cabinet Maurel s’attache à traiter chaque dossier de régularisation tout en conservant une relation privilégiée avec ses clients toute au long de la phase de régularisation en les tenant informé notamment de l’avancée des travaux (i.e. collecte des informations auprès des banques étrangères, reconstitution intégrale des déclarations IR et ISF, estimations du coût fiscal de la régularisation, note expliquant l’origine des fonds pour la qualifier la fraude active ou passive, conseils sur les placements financiers post-régularisation et optimisation en matière de transmission des fonds régularisés).

    Le Cabinet Maurel prend le parti dans cette procédure d’établir des dossiers les plus complets possibles (i.e. déclarations, avis d’imposition, calcul des amendes et pénalités fiscales) pour que le Service de Traitement des Déclarations Rectificatives (STDR) avec qui le cabinet entretien de bonnes relations n’ait pas à effectuer une « double régularisation ».



    COORDONNÉES


    Cabinet Béziers :
    7, avenue Pierre Verdier
    34500 BEZIERS
    tél: 04 68 65 63 10
    fax: 04 68 32 52 34
    Mail: contact@cabinetmaurel.fr


    Cabinet Narbonne :
    56, boulevard du Général de Gaulle
    BP 606
    11106 NARBONNE CEDEX
    tél: 04 68 65 63 10
    fax: 04 68 32 52 34
    Mail: contact@cabinetmaurel.fr

  • Université de Droit, Montpellier et Centre du droit de l'entreprise - Intervenant professionnel

    2009 - maintenant Interventions aux Certificats d’Études Spécialisés en Droit Fiscal (DJCE)
    Cours portant sur le contentieux fiscal

    Interventions au DJCE de Montpellier
    Cours portant sur le contrôle et le contentieux fiscal

    Interventions au CEJ
    Cours portant sur le contrôle et le contentieux fiscal


    Interventions au Master II Droit notarial
    Cours portant sur le droit fiscal des sociétés et des groupements

    Interventions au Master II Finances publiques et fiscalité
    Cours portant sur la fiscalité des entreprises

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