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Maud BORGNIET

VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

En résumé

Mes compétences :
Droit des sociétés
Droit fiscal
Droit de la famille
Droit immobilier
Droit rural
Droit des contrats
Droit civil
Droit commercial

Entreprises

  • Cabinet d'avocat Jacques Labit - Juriste

    2015 - maintenant - Rédaction d’actes liés à la vie des sociétés civiles (principalement agricoles) et commerciales ;
    - Accompagnement des clients (agriculteurs, viticulteurs, commerçants …) dans leur projet d’entreprise de la création à la transmission, suivi et évolution du cadre juridique et fiscal de l’activité ;
    - Rédaction de conclusions en droit rural, droit des sociétés, droit commercial, droit de la famille, droit des contrats ;
    - Conseils, consultations et recherches.

    Intervention lors d’un colloque organisé par l’Association Française de Droit Rural sur le thème : « Les conventions de mise à disposition d’un bien rural à une société ».
  • Office notarial SCP Bletoux-Drapier-Paquin - Nancy (54) - Stagiaire

    2013 - 2014 - Rédaction d’actes: compromis de vente, ventes, baux et renouvellement de bail commercial, contrats de mariage, donations.
    - Traitement complet de dossiers de succession.
    - Rédaction de courriers divers, tant dans le cadre des dossiers confiés que concernant le fonctionnement de l'office.
    - Relation clientèle: contact avec les clients par mail ou par téléphone dans les dossiers pris en charge afin d'obtenir les informations utiles, répondre à leurs questions et fixer les rendez-vous.
  • Office notarial SCP Rochette-Delattre - Maubert-Fontaine (08) - Stagiaire

    2012 - 2012 - Traitement de dossier de succession.
    - Rédaction de baux ruraux.
    - Rédaction de compromis de vente.
    - Aide à la négociation immobilière.
    - Relation clientèle.
    - Formalités.
  • Office notarial SCP Rochette-Delattre - Maubert-Fontaine (08) - Stagiaire

    2011 - 2011 - Traitement de dossier de succession.
    - Rédaction de baux ruraux.
    - Rédaction de compromis de vente.
    - Aide à la négociation immobilière.
    - Relation clientèle.
    - Formalités.
  • Cabinet d'avocats SCP Blocquaux-Brocard - Charleville-Mézières (08) - Stagiaire

    2011 - 2011 - Etude de dossiers en matière pénale.
    - Participation à des rendez-vous avec Maître Chopplet dans le cadre de problématiques familiales.
    - Participation à des rendez-vous avec un Juge aux affaires familiales.
    - Participation à des audiences au Tribunal de Grande Instance, en Cour d'Appel, au Conseil des Prud'hommes.
  • SCP Borgniet-Dupré-Daver - Fumay (08) - Stagiaire

    2009 - 2014 - Accompagnement d'un huissier sur le justice sur le terrain:
    - Délivrance des actes.
    - Constats: prise personnelle de notes et de photographies.

Formations

  • Université Dijon Bourgogne

    Macon 2015 - 2016 Master 2 Droit Rural en alternance, Mention Très Bien, Reçue Major de Promotion

    - Fondamentaux du droit rural (Baux ruraux, SAFER, Contrôle des structures ...)
    - DU Droit de l'entreprise agricole (Rédaction du bail rural, Contentieux, Sociétés agricoles, Droit social agricole ...)
    - DU Espace rural (Droit forestier, Urbanisme, Servitudes, Bornage, Mitoyenneté ...)
    - DU Fiscalité et comptabilité agricole
    - DU Droit de l'agro-alimentaire et du marché agricole
    - DU Droit de la
  • Université De Lorraine

    Nancy 2013 - 2015 Master 2 Droit Notarial, Immobilier, Patrimonial, Mention Bien, Reçue Major de Promotion

    Rédaction d'un mémoire en Droit Rural : Les difficultés de résiliation du bail rural en cas de dégradation du fonds par le preneur. (sous la direction de Madame Christine Lebel)

    Rédaction d'un second mémoire en Droit Rural : Carences et complexité des restrictions au droit de disposition en matière forestière. (sous la direction de Monsieur Fabrice Collard)

    Matières étudiées:
    - Droit immobilier
  • Université Lille 2 Droit Et Sante

    Lille 2012 - 2013 Master 1 DEG Droit Privé et Sciences Criminelles

    Mention Bien

    - Droit des régimes matrimoniaux.
    - Droit des successions et libéralités.
    - Droit international privé.
    - Droit pénal spécial des biens et des personnes.
    - Droit rural.
    - Droit de la construction.
    - Droit des contrats commerciaux.
    - Droit fiscal.
    - Procédures collectives.
    - Droit bancaire.
    - Droit de la propriété industrielle.
  • Faculté Libre De Droit Université Catholique De Lille

    Lille 2009 - 2012 Licence Droit

    Mention Bien

    Options choisies, notamment :
    - Droit de la propriété individuelle.
    - Droit de l'urbanisme.
    - Droit de la propriété collective.
    - Comptabilité.
  • Lycée Sévigné

    Charleville Mezieres 2008 - 2009 Baccalauréat Scientifique

Réseau

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