Michel Tarteret
Avocat, www.tarteret-avocat.net
Michel TARTERET, diplômé d’un Master II de Droit Public obtenu à la Faculté de Droit de Montpellier, est avocat à la Cour.
Il a exercé ses fonctions d’avocat au sein d’un grand cabinet spécialisé dans le droit public et le droit de la construction, ce qui lui a permis de développer une compétence particulière et reconnue dans ces deux domaines d’activité, notamment auprès de grands groupes leader dans le secteur du BTP et de Collectivités Territoriales.
Aujourd’hui, Michel TARTERET intervient tant en conseil, qu’en contentieux sur tout le territoire national, auprès d’une clientèle composée de sociétés de promotion immobilières et du BTP, de Collectivités Territoriales, de compagnies d’assurances et de particuliers dans les domaines touchant au droit public , au droit de la construction et au droit immobilier plus généralement.
Le Cabinet possède des clients dans toute la France et intervient plus particulièrement dans la Région Languedoc Roussillon (Montpellier, Narbonne, Béziers, Perpignan, Nîmes), Basse-Normandie (Caen, Deauville, Cherbourg, Alençon) et Poitou Charente (Poitiers, Niort, Angoulême, La Rochelle), mais également en région parisienne et sur la Côte d’Azur.
La politique du cabinet est d’accompagner ses clients dans toutes les démarches nécessaires à l’accomplissement de leurs projets ou de trouver la solution la plus adaptée aux problèmes ou aux difficultés qu’ils rencontrent.
L’objectif du cabinet est de satisfaire et répondre aux attentes de ses clients en dispensant des prestations parfaitement adaptées à chaque situation et aux attentes de ses clients.
514 contactsMichel TARTERET intervient tant en conseil, qu’en contentieux sur tout le territoire national, auprès d’une clientèle composée de sociétés de promotion immobilières et du BTP, de Collectivités Territoriales, de compagnies d’assurances et de particuliers dans les domaines touchant au droit public , au droit de la construction et au droit immobilier plus généralement.
Assistance juridique tant en conseil que contentieux des entreprises majors du BTP en France, dans les domaines allant du droit de la construction au droit public (Marchés de travaux publics, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement).
A titre personnel activité regroupant tant le conseil que le contentieux dans tous les secteurs du droit public
2008 - 2008Assistance juridique auprès de collectivités locales (conseil régional, EPCI, communes, syndicats mixtes), d’entreprises, de fonctionnaires et de particuliers : conseil et contentieux en matière, notamment, d’aides locales, associations et organismes para-publics, DSP, droit de l’environnement, expropriation, fonction publique territoriale, intercommunalité, marchés publics, SEM, transports et urbanisme.
De même, j'ai longuement travaillé sur les contentieux de CDEC et réalisé pour le cabinet une étude complète des nouvelles dispositions du code de commerce relatives à l'urbanisme commercial.
2007 - 2007Rédaction des projets de jugement et des notes de rapporteur ; domaines traités : fonction publique, immeuble menaçant ruine, collectivités territoriales, domaine public, procédures de référé, responsabilité hospitalière, expropriation, arrêtés de police, autorisation de plaider, droit des étrangers, permis à points.
2004 - 2004Création, suivi des dossiers d'appels d'offres pour mes Marchés Publics et les Délégations de services publics de la commune et de la communauté de commune du Bassin de Thau.