Nicolas Duquesne
Juriste Télécoms et NTIC, HUB TELECOM (Groupe Aéroports de Paris)
Passionné par les NTIC, l’Innovation et les "Télécoms", je me suis spécialisé sur ces sujets depuis une dizaine d’années.
L’académicien Michel Mohrt disait qu’il « faut faire des choses folles avec le maximum de prudence », cette phrase exprime assez bien le défi que posent parfois les dossiers à traiter mais également tout l’attrait qu’ils peuvent offrir.
Aussi sécuriser et pérenniser les projets qui me sont confiés et en assurer le développement, telles sont les principales directives qui me sont assignées.
Rédiger et négocier les contrats informatiques et de partenariat pour des services innovants constituent l’autre versant de mes activités.
J’interviens dans les domaines :
- du droit du e-commerce et des NTIC,
- des contrats informatiques,
- de la dématérialisation, de la signature électronique et plus globalement du droit de la preuve,
- ainsi que dans les domaines de la protection des données personnelles,
- de la cryptologie et des technologies duales,
- ou encore dans le droit des communications électroniques, des réseaux et des médias.
Depuis près de cinq ans, je me suis également attaché à développer une certaine expertise en matière de services de paiement et du programme SEPA. Mes fonctions m’ont donné à travailler sur :
- le droit des services de paiement (issu de la directive 2007/64/CE relative à ces services),
- ainsi que sur l’ensemble des opérations de banque, et notamment le crédit,
- et sur les procédures d’obtention d’agréments nécessaires à l’exercice de ces activités.
En mesure d'intervenir sur ces domaines, ainsi que sur nombre de domaines connexes (droit de la consommaton et de la concurrence, droit public, droit pénal, propriété intellectuelle), je recherche principalement de nouvelles missions qui me permettront de continuer à renforcer mon expertise et à permettre le développement de projets ambitieux nécessitant dynamisme, rigueur et opiniâtreté.
« Demain ne sera pas comme hier. Il sera nouveau et il dépendra de nous. Il est moins à découvrir qu'à inventer ». (Gaston Berger)
243 contactsEn charge principalement des dossiers télécoms et NTIC.
- Contrats de prestations télécoms (vente directe ou indirecte);
- Contrats interopérateurs (VGA, VGT,interconnexion et accès,services de capacités, location de génie civile, portabilité,annuaire universel, convention de prolongement, distribution d'offres mobile...)
- Veille réglementaire, représentation au sein des associations professionnelles, relation avec l'ARCEP.
Périmètre d'intervention global sur l'ensemble des activités de la société: droit bancaire et fiscal, droit économique (distribution et concurrence), données à caractère personnel (traçabilité, géolocalisation, RFID...).
Autres activités:
- Contrats informatiques (installation, maintenance, développement de logiciels, ...)
- Contrats d'achats
- Relations avec les collectivités et autorités locales (préfecture)
- Gestion et suivi des dossiers contentieux ou pré-contentieux
- Gestion et protections des réseaux de communications
2009 - 2011DEPARTEMENT CRM/CNIL, STRATEGIE & INNOVATIONS (La Défense)
Domaines d’intervention : Services de paiement et droit bancaire, signature et contrat électronique, cryptologie, droit des NTIC, télécoms & réseaux, PI et normalisation, données personnelles, droit public & communautaire, concurrence et consommation.
Missions :
Rédaction & négociation de contrats:
- Contrats de prestations informatiques et réseaux
- Contrats de prestation de nouveaux services : création de contrats
- Licence de PI ; Accord de confidentialité ; LOI, MoU, contrats cadre, etc…
Gestion de Partenariats pour le développement de nouveaux services:
- Conseils et suivi des projets de nouveaux services
- Développement des usages du mobile et valorisation de la carte SIM et du NFC
- Participation et représentation au sein de divers organismes (AFSCM, AEPM, AFOM/FFT…)
Développement de services bancaires et de paiement:
- Pilotage des projets de constitution d’établissements agréés :
o Responsable juridique projet BUYSTER (service de paiement en ligne)
- Suivi du développement des activités de services de paiement
- Négociation de contrats avec des établissements de crédits partenaires : contrats bancaires (comptes, paiement…)
- Responsable du chantier juridique pour la mise en place du SEPA
Coordination des projets de signature électronique sécurisée et de dématérialisation:
- Validation documentation technique et rédaction des contrats avec les prestataires, audit
- Accompagnement du déploiement de solutions de signature électronique :
o Rédaction des contrats, évaluation des schémas de preuves
- Gestion des archives et archivage électronique : Elaboration d’une politique d’archivage
Autres activités:
- Pilotage de projets multi-opérateurs ; gestion des contraintes concurrentielles
2008 - 2008Cabinet de conseil en stratégie et marketing intervenant dans les domaines du Paiement, des Télécoms, de l’Internet et des Médias.
Conseils et élaboration d’une étude sur le nouveau cadre juridique des services de paiement et le programme SEPA (Single European Payment Area)
Missions :
- Analyses des systèmes de paiement au vu de la nouvelle réglementation
- Développement de moyens de paiement spécialisés
- Analyse du cadre d’intervention des collectivités publiques
2007 - 2009Au sein du Centre sur le Droit de l’Immatériel : Aspects juridiques pour le développement de projets industriels liés à la diffusion de contenus en ligne (VOD), Projet Estivale : Innovation Audiovisuel & Multimédia, ANR, CNRS-INPG, Basic Lead, Nextamp (Thomson STS)
Domaines de compétences : Technologies de sécurité ; Droit d’auteur & audiovisuel, privacy.
Missions :
- Sécurisation des flux de contenus (watermarking, finger printing, reconnaissance des contenus…) ;
- Gestion des données personnelles et lutte contre la fraude ;
2003 - 2006(LABORATOIRE E-COMMERCE & BANKING, CAEN)
Suivi et évaluation des projets liés à la dématérialisation des opérations de commerce et de paiement électronique. Rédaction de notes et rapports d’étude, organisation de séminaires d’information.
Domaines de compétence : Commerce électronique ; droits d’auteur, droit bancaire, droit de la consommation, privacy, droit communautaire et international, télécommunications, cryptologie, signature & contrats électroniques.
Missions :
- Projets des systèmes d’identification : Biométrie, RFID, SSO, Documents d’identité numérique,
- Projet de distributions des contenus en ligne et lutte contre la fraude
- Projets de systèmes de paiement : Porte-monnaie électronique, paiement anonyme, plateforme multi supports (mobile, internet, support individuel)
- Projets de sécurisation des flux de données (notamment les données de santé, le vote électronique) et diffusion de contenus en ligne,