STEPHANE MARC
RESPONSABLE JURIDIQUE, GROUPE IGS (INSTITUT DE GESTION SOCIALE)
- Droit des sociétés et des associations : secrétariat juridique,
restructuration (fusion, apport partiel d’actifs…) ;
- Droit des contrats : Négociation, rédaction, exécution et suivi ; Immobilier : Baux,
Copropriété, Acquisition, Construction ;
- Droit de la propriété intellectuelle appliquée aux Nouvelles Technologies de
l’Information et de la Communication (NTIC) ;
29 contacts- Gestion des baux (15 000 m²) : Négociation, Rédaction, Résiliation, Sous-locations;
- Gestion des marques (± 50) : Dépôt, renouvellement, licence, règlement de copropriété…;
- Gestion des assurances : responsabilité civile, dommages, dommage-ouvrage…
- Dossiers immobiliers (20 000 m²): Acquisition, Financement, Maîtrise d’ouvrage en Rénovation & Construction…
- Études juridiques, contrats et suivi de projets : Conditions Générales, Partenariats Public-Privé ; Création de sites web, e-learning, Fiscalité, Droits d’auteur des formateurs, Téléformation par satellite, Droit du Travail, Apprentissage & Qualification, Informatique, Réglementation ERP, Responsabilité, CNIL...
- Secrétariat juridique (17 associations, 10 sociétés) : Conseils d’administration, Assemblées…
- Relations avec les avocats et les conseils extérieurs: Suivi des dossiers et des procédures...
- Participation à "l'Atelier des Savoirs":
www.atelier-des-savoirs.fr/videos/view/atelier-... ;
www.atelier-des-savoirs.fr/videos/view/lconomie...
CHARGÉ DE MISSION AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE, ACMS (Association interprofessionnelle des Centres Médicaux et sociaux de la Région Parisienne)
1993 - 1996- Consultations et études juridiques pour les différentes directions;
- Négociation et rédaction de contrats;
- Contentieux et procédures;
CHEF DU SERVICE ASSISTANCE JURIDIQUE AU SERVICE ADHÉRENT, ACMS (Association interprofessionnelle des Centres Médicaux et sociaux de la Région Parisienne)
1990 - 1996- Participation à la réorganisation du Service Adhérent (80.000 adhérents);
- Participation à la refonte du système d'information de l'ACMS;
1988 - 1990- Consultations à destination des Syndicats départementaux et des entreprises adhérentes;
- Participation et animation de la Cellule Transmission d'Entreprise;
- Conception et rédaction de circulaires d'information juridique;
- Représentation de la F.F.B. auprès de divers organismes (UVTP, ASTRE, AFAQ, Congrès des Notaires...);