Stéphanie LE CAM

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Maître de conférences, Université de Rennes 2

NANTES, France

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Son parcours

Ses compétences

  • Artiste
  • Auteur
  • Droit
  • Droit de la protection sociale
  • Droit du travail
  • Propriété intellectuelle

Ses langues parlées

  • Anglais
    ***Courant*

    Ses centres d'intérêt

    Géopolitique sport musique Cinéma peinture

    Ses mots clés

    DroitNantesdoctoratpropriété intellectuelleDroit du travailDroit de la protection socialeauteurartiste

    Sa présentation

    Maître de conférences en droit privé à l'Université de Rennes 2
    UFR Sciences sociales / Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest.

    Docteur en droit de l'Université de Nantes (mention très honorable et félicitations du jury).

    I. Enseignements

    Cours Magistraux en droit des obligations (L2), propriété intellectuelle (L2), droit du travail (L3 / M1), droit de la santé au travail (Licence pro).

    Organisation de stages destinés aux CPH, conseillers du salarié, délégués syndicaux, délégués du personnel, membres de CE et de CHSCT (thématiques variées : temps du travail, rupture du contrat de travail, inaptitudes et incapacités, discrimination et harcèlement , Tic et conditions de travail, risques psychosociaux, moyens du syndicalisme...)

    II. Recherches

    Membre du Centre Interdisciplinaire d'Analyse des processus humains et sociaux de l'Université de Rennes
    Membre de l'Institut de recherche en droit privé de l'Université de Nantes

    Thèse.
    L'auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social, sous la direction de A. LUCAS et de C. BERNAULT, à paraître mars 2014.

    Ouvrages collectifs.
    - Balzac et la défense des écrivains, in Balzac, romancier du Droit ?, sous la dir. de N. DISSAUX et de P. BERTHIER, préface F. TERRE, Lexisnexis, 2012.
    - Le guide juridique du podcast, en coll. avec S. CHATRY et E. BOUCHET-LE MAPPIAN, sous la dir. de A. LUCAS.
    - Livre blanc sur le statut social et fiscal de l’artiste visuel européen, Rapport de la Convention européenne des 15-16 décembre 2008 organisée par la Maison des Artistes.

    Articles.
    - Analyse du rapport IGAS-IGAC sur l'unification des organismes de sécurité sociale des artistes-auteurs et de la consolidation du régime, à paraître, 2014.
    - Actu. Fasc. 1810 et 1820, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, en coll. avec B. EDELMAN.
    - Interview par Gilles VERCKEN, Propriétés intellectuelles, oct. 2012, n° 45, p. 480 - 485.
    - Le filtrage sur internet : la bonne solution ?, en coll. avec A. LE CARRE, Expertises des systèmes d’information, Août 2008, n°301.
    - La protection sociale des auteurs d'œuvres dénommées logiciels et d’œuvres multimédia, Expertises des systèmes d’informations, Mai 2008, n°178.

    Notes et observations
    - Périmètre de la cession légale du droit de reproduction par reprographie, LEPI, févr. 2014, p. 3.
    - Éléments de l'assiette de calcul de la rémunération équitable, LEPI, janv. 2014, p. 4.
    - Subordination, formalisme des CDD et cession de droits d'auteur, LEPI, janv. 2014, p. 2.
    - Rémunérations du metteur en scène et cotisations sociales, LEPI, déc. 2013, p. 3.
    - Agent public, logiciel et prime d'intéressement, LEPI, sept. 2013, p. 4.
    - Tentateurs et travailleurs mais pas acteurs !, LEPI, juil. 2013, p. 3.
    - Élargissement de la notion d'artiste du spectacle, LEPI, juin 2013, p. 4.
    - Subordination de l'auteur et contrôle Urssaf, LEPI, mai 2013, p. 2.
    - Liberté d'expression versus droit d'auteur, LEPI, mars 2013, p. 4.
    - Refus d'affilier un auteur au régime des artistes-auteurs, LEPI, févr. 2013, p. 3.

    III. Activités périphériques

    2012. Expert en propriété intellectuelle auprès de la MINES (Mission numérique pour l'enseignement supérieur - Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche).

    2008. Créatrice du Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle (Cn2pi) et organisatrice des deux premières éditions à Nantes. Membre du comité scientifique.La sixième édition aura lieu à Montpellier du 9 au 11 avril 2014.

    Son activité sur Viadeo

    Ses derniers contacts
    Benoît Turin-Robin
    Laure MARINO
    • Professeur - Droit de la propriété intellectuelle, droit des technologies
    Site Sopixi
    • Sopixi. Quick, easy and FREE Website creation
    Franck Héas

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