Werner Hoeffner

Attaché temporaire d’enseignement et de recherches (ATER) (2011-2012)

Poste exercé à temps plein / Section 02 / Major du classement des ATER non-renouvelants.

Allocataire de recherches – Moniteur de l’enseignement supérieur (ALER) (2008-2011)

Major du concours d’attribution des allocations de recherches organisé par l’école doctorale « Droit Et Science Politique, Economie Gestion (D.E.S.P.E.G.) », E.D. 243.

Conférences associant de jeunes chercheurs de l’Institut et des enseignants-chercheurs titulaires tenues à intervalles régulières dans une optique de valorisation de la recherche et des travaux en cours de rédaction/publication.

Collaborateur régulier à la « Chronique de jurisprudence internationale », publiée dans la Revue Générale de Droit International Public (R.G.D.I.P.) sous la direction du Professeur Philippe WECKEL (depuis 2010) :

1 - « Tribunal international du droit de la mer (Avis consultatif) / Responsabilités et obligations des Etats qui patronnent des personnes et des activités dans le cadre d’activités menées dans la Zone », R.G.D.I.P., 2011-III, à paraître.

2 - « Cour européenne des droits de l'homme / Affaire Mangouras c. Espagne (Prestige) », R.G.D.I.P., 2011-I, pp. 236-243.

3 - « Chambres extraordinaires au sein des Tribunaux cambodgiens / Appel relatif à l’applicabilité de l’entreprise criminelle commune devant les Chambres », R.G.D.I.P., 2010-IV, pp. 893-901.

I - Articles publiés dans des revues scientifiques à comité de lecture

1) HOEFFNER W., « Observations sur le transfèrement international de personnes condamnées à la lueur de la situation de certains français détenus à l’étranger », R.G.D.I.P., 2010-I, tome 114, pp. 105-127.

II – Articles en cours de publication

2) HOEFFNER W., « O.M.C. et jurisprudence internationale », in GARCIA T. et TOMKIEWICZ V. (Dirs.), « Sources et normes dans le droit de l’Organisation Mondiale du Commerce », Journées d’études de l’I.D.P.D., à paraître courant 2011. Travail faisant suite à une communication lors du colloque « Sources et normes dans le droit de l’OMC » organisé en juin 2010 à la Faculté de droit de Nice.

3) HOEFFNER W., « Nature, étendue et modalité de la réparation à l’O.M.C. », in TOMKIEWICZ V. (Dir.), « Organisation Mondiale du Commerce et responsabilité internationale », Journées d’études de l’I.D.P.D., à paraître courant 2012. Travail faisant suite à une communication lors du colloque « OMC et responsabilité internationale » organisé en juin 2011 à la Faculté de droit de Nice.

Formation ponctuelle des professeurs agrégés d'histoire-géographie des départements des Alpes-Maritimes et du Var sur demande du Rectorat de l'Académie de Nice. Interventions ciblées par modules de 3 heures sur le thème général "Nouveaux enjeux du monde contemporain" (auditoire : 80-120 personnes).

Programme détaillé des informations transmises : introduction au droit international économique et étude d'impact des réponses juridiques apportées par l'Union européenne et les organisations internationales dédiées (OMC/FMI/Banque des règlements internationaux/Groupe de la Banque Mondiale) après la crise financière de 2008.

Collaborateur régulier à la « Chronique des faits internationaux », publiée dans la Revue Générale de Droit International Public (R.G.D.I.P.) sous la direction du Professeur Louis BALMOND. Plusieurs dizaines de notes de recherches publiées (ou en cours de publication) depuis 2009, classés ci-dessous par champ de compétences :

a) Droit international économique

1) « F.M.I. / Réforme des quotes-parts et de la gouvernance », R.G.D.I.P., 2011-I, pp. 192-193.

2) « Etats-Unis / Loi sanctionnant la dévaluation du Yuan », R.G.D.I.P., 2011-I, pp. 184-187.

3) « Etats-Unis / Mesures protectionnistes visant la S.N.C.F. », R.G.D.I.P., 2010-IV, pp. 848-850.

4) « Amérique-Latine / Projet de création d’une « Communauté des Etats d’Amérique Latine et des Caraïbes », R.G.D.I.P., 2010, pp. 384-385.

5) « O.M.C. / P.N.U.E. : Rapport « Commerce et changement climatique », R.G.D.I.P., 2009, pp. 918-920.

6) « Chine / Controverses sur le logiciel anti-pornographie « Barrage vert », R.G.D.I.P., 2009, pp. 905-906.

7) « Banque mondiale / Règlement amiable avec le groupe Siemens pour des faits de corruption commis en Russie », R.G.D.I.P., 2009, pp. 903-904.

b) Droit international de l’environnement, des ressources naturelles et de l’aménagement du territoire

8) « France / Ratification de l’Accord international sur les bois tropicaux », R.G.D.I.P., 2010, p. 395.

9) « Equateur / Interrogations sur le projet « Yasuni ITT », R.G.D.I.P., 2010-III, pp. 620-621.

10) « Suisse, Allemagne, Autriche / Retrait du projet de barrage turc d’Ilisu », R.G.D.I.P., 2009, pp. 898-900.

11) « Programme des Nations Unies pour l’Environnement / Accord sur l’ouverture des négociations d’un traité international de prohibition de la pollution au mercure », R.G.D.I.P., 2009, pp. 427-429.

12) « France, Grande-Bretagne, Italie / Découverte des épaves du Danton et de l’H.M.S. Victory », R.G.D.I.P., 2009, pp. 405-407.

c) Droit international de la protection du patrimoine culturel

13) « U.N.E.S.C.O. / Octroi d’une protection renforcée en cas de conflit armé à quatre sites du patrimoine mondial », R.G.D.I.P., 2011-I, p. 203.

14) « U.N.E.S.C.O. / Inscription du « Repas gastronomique des français », du « Savoir-faire de la dentelle au point d’Alençon », du « Compagnonnage » et de la « Fauconnerie » sur la Liste du patrimoine culturel immatériel de l’humanité", R.G.D.I.P., 2011-I, pp. 203-205.

15) « U.N.E.S.C.O. / Retrait de la ville de Dresde de la Liste du patrimoine mondial », R.G.D.I.P., 2009, pp. 916-918.

d) Droit international pénal, de l’individu et des droits fondamentaux

16) « Conseil de l’Europe / Adoption de la Convention du Conseil de l’Europe du 7 avril 2011 sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique », R.G.D.I.P., 2011-III, à paraître.

17) « France / Mexique - Actualité du différend relatif au transfèrement international de Florence Cassez », R.G.D.I.P., 2011-II, pp. 563-567.

18) « Russie / Ratification du Protocole n°14 à la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales amendant le système de contrôle de la Convention », R.G.D.I.P., 2010, pp. 408-409.

19) « France / Cour pénale internationale – Retards persistants dans la mise en conformité de la législation nationale avec le Statut de Rome : Acta est fabula ? », R.G.D.I.P., 2010, pp. 395-397.

20) « France / Politique de reconduite à la frontière des Roms », R.G.D.I.P., 2010-IV, pp. 854-855.

21) « France / Office de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) : actualisation de la liste des pays d’origine sûrs », R.G.D.I.P., 2010, pp. 165-167.

22) « France, Royaume-Uni / Arrangement administratif relatif à l’action des gouvernements français et britannique visant à sécuriser la frontière commune et lutter contre l’immigration irrégulière », R.G.D.I.P., 2009, pp. 911-912.

23) « L’affaire Demjanjuk », R.G.D.I.P., 2009, pp. 661-665.

e) Maintien de la paix et de la sécurité internationales

24) « Etats-Unis - Guatemala / Excuses pour des expériences médical

Missions d'enseignement:

1) Licence 1 – « Droit et Science politique »

2008-2009 / « Théorie générale de l’Etat » (Prof. A. GAZANO) (15h)
2008-2009 / « Droit constitutionnel » (Prof. A. GAZANO) (15h)

2) Licence 3 - « Droit public interne et international »

2009-2011 / « Droit international public » (Prof. L. BALMOND) (15h)

Compétences transmises : Droit des des organisations internationales, droit des traités internationaux, droit de la responsabilité internationale, Régime général et spécial des immunités, Introduction au contentieux international.

3) Master 1 – « Droit international et européen »

2009-2011 / « Droit international du commerce » (Prof. A. PIQUEMAL) (15h)

Compétences transmises : Régime juridique et protection des investissements internationaux, Analyse juridique des risques souverains, Arbitrage CIRDI et CCI, Droit du commerce international des marchandises (OMC/GATT : régime juridique du dumping et des subventions condamnables, activités douanières liées au commerce international), Droit du commerce international des services (OMC/AGCS: régime juridique et dérogations applicables à la prestation internationale de service), Aspects de la propriété intellectuelle liés au commerce (OMC/ADPIC).

2008-2011 / « Droit des financements internationaux » (Profs. A. PIQUEMAL et Ph. SAUNIER) (15h)

Compétence transmises : Droit des paiements internationaux et de la stabilité monétaire internationale (F.M.I./Lutte contre les dévaluations monétaires, Mécanismes d'assistance financière, traitement juridique de la conditionnalité financière), Droit des marchés publics passés sous financement multilatéral (Banque Mondiale et banques régionales de développement), Introduction au droit des services financiers internationaux (euro-crédits, euro-dépôts, euro-obligations), Droit des services financiers dans l'Union européenne.

2008-2011 / « Méthodologie de la recherche ».

Direction de plus de 30 rapports de recherches en droit international du commerce et droit des financements internationaux depuis 2008.

Interventions orales donnant lieu à publication :

1) « Nature, modalités et étendue de la réparation à l’OMC », Colloque « OMC et responsabilité » (TOMKIEWICZ V. Dir.), Faculté de droit de Nice, 23-24 juin 2011, 20 min.

2) « OMC et jurisprudence internationale », Colloque « Sources et normes dans le droit de l’OMC » (GARCIA T. et TOMKIEWICZ V. (Dirs)), Faculté de droit de Nice, 25 juin 2010, 20 min.

3) "Le processus décisionnel en droit international public" (1 heure) lors du colloque pluridisciplinaire "La décision politique" organisé sous la direction scientifique de Mlle Zwarthoed, Décembre 2009.

Chargé de mission C.N.R.S. auprès de la Faculté de droit de Tunis (14-18 décembre 2010) sur le thème « Espace de liberté de sécurité et de justice et relations euro-maghrébines » (en coopération avec le Prof. Slim LAGHMANI).