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BGene Génetics
- Directeur Juridique
Saint Martin d'Hères
2016 - maintenant
Mise en place de procédures et de politiques internes ( politique et stratégie de Propriété Industrielle, politique contractuelle, politique tarifaire, politique business...)
Mise en place de la norme ISO 9001 et de règles de compliance.
Négociation et rédaction de divers contrats : contrats de R&D, commerciaux, de vente, NDA, MTA, licensing...
Création de template de contrats, tableau de suivi et gestion des contrats.
Prise en charge du droit social (contrat de travail, création de fiches de postes, participation à la détermination des objectifs des salariés, création d'une politique RH...)
Gestion du portefeuille de brevets et de marques et stratégie de dépôt.
Gestion du pré-contentieux
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CEA-Grenoble (France)
- Juriste PI/Legal counsel
PARIS
2016 - 2016
Rédaction et négociation de tout type d'accords de R&D, licensing, accords de copropriété.
Veille juridique, intégration de la réforme du droit des contrats et du droit de la responsabilité dans les template de contrats.
analyse et rédaction des contrats commerciaux, CGV...
L'ensemble de mon travail s'effectue tant en français qu'en anglais.
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Fermentalg
- Responsable du service juridique
2014 - 2016
En charge de la négociation et rédaction (français/anglais) de contrats de R&D (consortium, collaboration de R&D, prestation de services, NDA, MTA...), de contrats business (licences, joint venture etc) et commerciaux (contrat de vente, CGV, CGA...).
Gestion du portefeuille de brevets et de marques et de leur stratégie de dépôt, du juridique RH, des pré-contentieux, du juridique lié à la construction de notre unité de développement industriel.
Création de template contrat et d'un mapping de contrat (mise en évidence des droits de propriété/d'utilisation/d'exploitation de nos produits en fonction des marchés et des zones géographiques)
Gestion de personnels (2 juristes).
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CNRS
- Juriste en droit de la propriété industrielle
Paris
2013 - 2014
Gestion des partenariats industriels pour la délégation Île de France sud (DR4), ce qui comprend le montage de projet de recherche et la rédaction et la négociation des contrats de recherche.
Je suis Référent valorisation pour la délégation (Par valorisation, on entend la création de startup, l'expertise/consultance, dépôts de brevets....).
Je fais le lien entre la délégation et l'incubateur du plateau de Saclay (INCUBALLIANCE) quant à la création de startup.
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Université Paris Diderot - Paris 7
- Responsable juridique
Paris
2010 - 2013
Responsable des contrats de R&D pour l'université. Je me suis donc occupé de la négociation, rédaction des contrats de Recherche.
Je me suis occupé de la mise en place de LABEX et d'EQUIPEX d'un point de vue juridique.
Gestion du portefeuille de marques.
Montage juridique et financier de projet de recherche.
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Ets J.SOUFFLET
- Juriste PI
2009 - 2010
Rédaction et négociation des contrats de Recherche (prestation de services, collaboration de recherche, contrat de consultance, accord de secret, consortium, licences...); gestion d'un portefeuille de brevets et de marques (plus de 300 marques); traitement des contentieux et des pré-contentieux; application du droit commercial (contrat de fourniture, rédaction de conditions générales d'achat et de vente...); veille juridique; mise au point de stratégies de valorisation...
L'exercice de mes fonctions se fait tant au niveau des filiales françaises qu'internationales du groupe.
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INTEGRAGEN
- Juriste PI et Corporate
2009 - 2009
Stage de fin d'étude d'une durée de 8 mois tant en droit de la propriété intellectuelle qu'en corporate, droit des sociétés.
Je rédigeais les contrats de recherche, les comptes rendus d'AG et de CA, rédaction des BSA, BSPCE. je me suis interrogé sur la fiscalité des jeunes entreprises innovantes en faisant mon mémoire de fin d'étude sur le Crédit d'Impôt Recherche. par ailleurs, je me suis occupé de la rédaction et de la négociation des différents types de contrats de recherche.
