Sébastien Cornuaud

Sébastien Cornuaud

Juriste PI et NTIC - Formateur - Consultant
 

En poste chez Supinfocom Rubika (Valenciennes), CREADOC (documentaire de création), École européenne supérieure de l'image (EESI), CIBDI - Cité internationale de la bande dessinée et de l'image, AdaBD - Association des auteurs de bande dessinée, École des métiers du cinéma d'animation (EMCA - EMCA 3D)

Précédents : Pôle Image Magelis, 16000 Images, Editions Dalloz, Centre national d'enseignement à distance (CNED)

 

Précédents : Université Poitiers, IUT Angoulême - Université De Poitiers, Lycée Guez De Balzac

 

    En résumé

    Juriste en Droit de la création artistique et de la « communicatique », je m'intéresse notamment aux questions relatives à la matérialité comme à la dématérialisation des créations artistiques. Habitué à jongler avec divers métiers, contrats et statuts, et continuellement confronté à la précarité réelle qui caractérise la vie et le parcours de nombre d’entre eux, je suis particulièrement sensible aux questions juridiques et administratives auxquelles viennent se heurter auteurs, artistes, techniciens et porteurs de projets artistiques. Formateur auprès de diverses écoles de l’image (CREADOC, EMCA, EESI, Lisa FASTERI, Supinfocom…), chargé de sensibiliser et d’initier les étudiants aux questions relatives au droit d’auteur, aux contrats d’exploitation des œuvres, à l’intermittence du spectacle, aux statuts sociaux des artistes, etc., je m'implique dans diverses associations professionnelles d’auteurs, d’artistes et d’entreprises de spectacle enregistré. Mes activités s’étendent de l’enseignement à l’organisation de formations et/ou rencontres professionnelles thématiques en passant par l’accompagnement juridique et administratif d’artistes-auteurs, d'éditeurs, de producteurs ou d’entrepreneurs du spectacle, et par l’information, la réalisation d'études et l’audit de projets ou structures, ou encore le conseil individualisé.

Parcours

Formateur - Conférencier

Chez Supinfocom Rubika (Valenciennes)

De mars 2015 à aujourd'hui
 

Formateur

Chez CREADOC (documentaire de création)

De février 2014 à aujourd'hui
- enseignement in situ et téléenseignement
 

Juriste Droits d'auteur

Chez CIBDI - Cité internationale de la bande dessinée et de l'image

De 2006 à aujourd'hui
Notamment auprès de la Maison des auteurs (résidence de la Cité) : - accompagnement juridique et administratif des auteurs résidents et adhérents ; - conseils aux auteurs sur les contrats d'exploitation des oeuvres des résidents et adhérents ; - rédaction de contrats d'exploitation des oeuvres ; ...
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Formateur

Chez École européenne supérieure de l'image (EESI)

De 2006 à aujourd'hui
 

Juriste / Délégué général

Chez AdaBD - Association des auteurs de bande dessinée

De 2002 à aujourd'hui
- animation et représentation de l'association professionnelle ; - veille informationnelle (diffusion via outils de communication de l'association : site, page facebook, livrets, etc.) ; - rédaction de livrets ou guides ; - community manager ; - conseil et assistance aux auteurs adhérents ; - ...
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Formateur

Chez École des métiers du cinéma d'animation (EMCA - EMCA 3D)

De 2000 à aujourd'hui
 

Chargé de mission prospection - secteur édition

Chez Pôle Image Magelis

De mars 2013 à juin 2013
- prospection d'entreprises et projets de création de structures éditoriales (bande dessinée et édition jeunesse, livre imprimé et livre numérique) ; - étude sur l'accompagnement et les types d'aides à proposer aux structures d'édition...
 

Chargé de veilles et d'études

Chez 16000 Images

De juillet 2011 à janvier 2012
- aide au montage d'un dossier de demande de financement « Grappe d'entreprises » ; - étude de faisabilité et d'opportunité d'un événementiel B2B licensing ; - étude de faisabilité de mise en place de services de veille partagés (veilles technologique, marchés, marketing, juridique, sociale) ; - ...
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Juriste Droits d'auteur et droit des NTIC

Chez 16000 Images

De 2004 à 2005
- mise en place et animation d'un ensemble de services juridiques partagés entre diverses entreprises de l'image dans le cadre d'une association professionnelle ; - conseil aux entreprises membres de l'association ; - rédaction de courriers et de contrats ; - création, coordination et rédaction ...
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Assistant juridique

Chez Centre national d'enseignement à distance (CNED)

De décembre 1995 à mars 1996
 

Université Poitiers, Poitiers

DESS et Magistère en Droit de la communicatique, Université Poitiers

De 1990 à 1993
 

IUT Angoulême - Université De Poitiers, Angouleme

DUT Techniques de commercialisation, IUT Angoulême - Université de Poitiers

De 1988 à 1990
Techniques de Commercialisation - option commerce internationnal
 

Compétences

 
  • Audiovisuel
  • Contrat d'édition
  • Contrat de production audiovisuelle
  • Contrats de cession de droits
  • Droit d'auteur
  • Édition
  • Livre numérique
  • NTIC
  • Voir toutes les compétences (9)