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Bernard ALBAN

SAINTES

En résumé

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Entreprises

  • Association des Maires des Deux-Sèvres - Juriste

    maintenant CDD 4 mois de décembre 2008 à Mars 2009 : Assistance et conseils juridique aux élus, communes, communautés de communes et syndicats mixtes. Matières de conseils : droit de l'urbanisme; droit de la construction; droit rural; droit des collectivités territoriales; droit privé.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Dax - Juriste

    2009 - maintenant - Contentieux : (gestion des dossiers contentieux et pré-contentieux; avec ou sans ministère d'avocat; Finalisation des problématiques avec les services; Rédaction de synthèses; suivi des relations entre la Ville; les avocats et les juridictions; Rédaction des mémoires; Observations orales lors des audiences).

    - Actes : Rédaction d'actes (arrêtés; ...), analyse des projets de contrats remis par les services, conception et rédaction de contrats.

    -Pré-contrôle de légalité

    -Consultations juridiques : Réponses aux questions des services ou de l'administration

    -Droit à l'image et propriété intellectuelle (protection des marques, suivi du contentieux); suivi juridique de projets d'aménagement structurants

    -Divers : Procédure d'insalubrité et questions liées au droit de l'environnement, droit de l'urbanisme.
  • Communauté de communes du pays santon - Stagiaire

    2008 - maintenant élaboration de procédures de création de ZAC
  • TGI de Saintes - Assistant de justice

    2007 - 2008
  • Centre de loisirs SNCF de Saintes - Animateur

    2006 - 2007 réalisation d'une mission humanitaire à Madagascar avec un groupe d'ados , en partenariat avec l'association "Donne à moins la main", sur le village d'Ankatafa, durant le mois de juillet 2006 et juillet 2007. Le but était de sensibiliser la population à la déforestation de la mangrove et de promouvoir les énergies renouvelables comme le solaire, par le biais de la mise en place de fours solaires et d'une parabole solair pour créer une cantine scolaire (400 enfants), afin que ces derniers aient un repas le midi. De plus, apport de médicaments, vêtements, fournitures etc... En juillet 2007, réhabilitation du puit du village et mise en place d'une pompe solaire pour apporter l'eau dans le village même.

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