Menu

Sébastien CORNUAUD

ANGOULÊME

En résumé

Juriste en Droit de la création artistique et de la « communicatique », je m'intéresse notamment aux questions relatives à la matérialité comme à la dématérialisation des créations artistiques.
Habitué à jongler avec divers métiers, contrats et statuts, et continuellement confronté à la précarité réelle qui caractérise la vie et le parcours de nombre d’entre eux, je suis particulièrement sensible aux questions juridiques et administratives auxquelles viennent se heurter auteurs, artistes, techniciens et porteurs de projets artistiques.
Formateur auprès de diverses écoles de l’image (CREADOC, EMCA, EESI, Lisa FASTERI, Supinfocom…), chargé de sensibiliser et d’initier les étudiants aux questions relatives au droit d’auteur, aux contrats d’exploitation des œuvres, à l’intermittence du spectacle, aux statuts sociaux des artistes, etc., je m'implique dans diverses associations professionnelles d’auteurs, d’artistes et d’entreprises de spectacle enregistré.
Mes activités s’étendent de l’enseignement à l’organisation de formations et/ou rencontres professionnelles thématiques en passant par l’accompagnement juridique et administratif d’artistes-auteurs, d'éditeurs, de producteurs ou d’entrepreneurs du spectacle, et par l’information, la réalisation d'études et l’audit de projets ou structures, ou encore le conseil individualisé.


Mes compétences :
Droit d'auteur
Statut d'artiste-auteur
Édition
NTIC
Audiovisuel
Contrat de production audiovisuelle
Contrat d'édition
Livre numérique
Contrats de cession de droits

Entreprises

  • Supinfocom Rubika (Valenciennes) - Formateur - Conférencier

    2015 - maintenant
  • CREADOC (documentaire de création) - Formateur

    2014 - maintenant - enseignement in situ et téléenseignement
  • Pôle Image Magelis - Chargé de mission prospection - secteur édition

    2013 - 2013 - prospection d'entreprises et projets de création de structures éditoriales (bande dessinée et édition jeunesse, livre imprimé et livre numérique) ;
    - étude sur l'accompagnement et les types d'aides à proposer aux structures d'édition...
  • 16000 Images - Chargé de veilles et d'études

    2011 - 2012 - aide au montage d'un dossier de demande de financement « Grappe d'entreprises » ;
    - étude de faisabilité et d'opportunité d'un événementiel B2B licensing ;
    - étude de faisabilité de mise en place de services de veille partagés (veilles technologique, marchés, marketing, juridique, sociale) ;
    - suivi et coordination d'un groupe de travail ;
    - rédaction de notes de synthèse et de contrats...
  • CIBDI - Cité internationale de la bande dessinée et de l'image - Juriste Droits d'auteur

    2006 - maintenant Notamment auprès de la Maison des auteurs (résidence de la Cité) :
    - accompagnement juridique et administratif des auteurs résidents et adhérents ;
    - conseils aux auteurs sur les contrats d'exploitation des oeuvres des résidents et adhérents ;
    - rédaction de contrats d'exploitation des oeuvres ;
    - aide administrative (statuts sociaux et fiscaux relatifs aux activités des auteurs) ;
    - organisation de rencontres professionnelles, ateliers / formations...
  • École européenne supérieure de l'image (EESI) - Formateur

    2006 - maintenant
  • 16000 Images - Juriste Droits d'auteur et droit des NTIC

    2004 - 2005 - mise en place et animation d'un ensemble de services juridiques partagés entre diverses entreprises de l'image dans le cadre d'une association professionnelle ;
    - conseil aux entreprises membres de l'association ;
    - rédaction de courriers et de contrats ;
    - création, coordination et rédaction d'une lettre d'information professionnelle juridique.
  • AdaBD - Association des auteurs de bande dessinée - Juriste / Délégué général

    2002 - maintenant - animation et représentation de l'association professionnelle ;
    - veille informationnelle (diffusion via outils de communication de l'association : site, page facebook, livrets, etc.) ;
    - rédaction de livrets ou guides ;
    - community manager ;
    - conseil et assistance aux auteurs adhérents ;
    - organisation de rencontres professionnelles, colloques, formations...
  • École des métiers du cinéma d'animation (EMCA - EMCA 3D) - Formateur

    2000 - maintenant
  • Editions Dalloz - Assistant d'édition - Assistant technique d'édition - Correcteur…

    Paris 1997 - 2009
  • Centre national d'enseignement à distance (CNED) - Assistant juridique

    1995 - 1996

Formations

Réseau

Annuaire des membres :